PLU communaux

Projet de modification de PLU en cours dans les communes

Projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Hoerdt

Une modification simplifiée n°2 est en cours sur le PLU de la commune de Hoerdt est en cours. La mise à disposition du projet de modification s'est achevée le 17 juillet 2026.

Les remarques pourront être transmises par mail à l'adresse plui@cc-basse-zorn.fr ou sur papier dans un registre dédié mis à disposition au siège de la Communauté de Communes.

Anciennes procédures

Projet de modification n°1 du PLU de Weyersheim

L'enquête publique s'est achevée en décembre 2025 : Téléchargez le rapport du commissaire enquêteur

Le document modifié est aujourd'hui en vigueur.

Projet de modification n°1 du PLU de Kurtzenhouse

L'enquête publique s'est achevée en mars 2025 : Téléchargez le rapport du commissaire enquêteur.
Publication faisant suite à la prise de compétence PLU par la Communauté de communes qui devient en conséquence compétente pour poursuivre la procédure.

Le document modifié est aujourd'hui en vigueur.

Modification n°4 du PLU de Hoerdt

L'enquête publique s'est achevée en mars 2025 : Téléchargez le rapport du commissaire enquêteur.

Publication faisant suite à la prise de compétence PLU par la Communauté de communes qui devient en conséquence compétente pour poursuivre la procédure.

Le document modifié est aujourd'hui en vigueur.