Formulaires et documentations
Retrouvez ci-dessous tous les documents nécessaires à votre situation !
Les formulaires sont à télécharger, à compléter et à retourner à la Communauté de communes de la Basse-Zorn par :
- mail - info@cc-basse-zorn.fr
- voie postale ou à l'accueil - 34 rue de La Wantzenau, 67720 Hoerdt
La Communauté de communes de la Basse-Zorn traite les données recueillies pour réaliser les démarches mentionnées dans les formulaires. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et exercer vos droits, rendez-vous sur la page "mentions légales" de notre site.
Découvrez également la plateforme BZ Connect pour vos démarches des ordures ménagères 
Subvention - protections périodiques durables
Animation Jeunesse
Communication
Charte d'utilisation des panneaux électroniques intercommunaux
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Bietlenheim
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Geudertheim
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Gries
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Hoerdt
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Kurtzenhouse
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weitbruch
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weyersheim
Eau
Demande de branchement d'eau
Modification de l'intitulé de la facture d'eau
Souscription abonnement eau_locataire_suite à un emménagement
Demande de résiliation_abonnement eau
Demande transfert abonnement eau_suite à une vente
Mandat de prélèvement SEPA eau_SDEA
Assainissement
Demande de branchement au réseau public d'assainissement
Demande d'autorisation de déversement
Déroulement d'une demande de branchement d'assainissement
Demande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif
Ordures ménagères
Particulier - prise en charge des poubelles - emménagement
Particulier - clôture de compte des poubelles - déménagement
Professionnel - prise en charge des poubelles - emménagement
Professionnel - clôture de compte des poubelles - déménagement
Mandat de prélèvement SEPA - ordures ménagères
Attention, en cas de déménagement, pensez à rendre votre carte d’accès déchèterie ! En cas de perte ou d’oubli, elle vous sera facturée 10€.