Formulaires et documentations
Retrouvez ci-dessous tous les documents nécessaires à votre situation !
Les formulaires sont à télécharger, à compléter et à retourner à la Communauté de communes de la Basse-Zorn (par mail, fax, voie postale ou à l'accueil).
Animation Jeunesse
Communication
Charte d'utilisation des panneaux électroniques intercommunaux
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Bietlenheim
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Geudertheim
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Gries
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Hoerdt
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Kurtzenhouse
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weitbruch
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weyersheim
Eau
Demande de branchement au réseau public d’eau potable
Demande de souscription d'abonnement "eau" au nom du locataire
Modification intitulé facture eau
Demande de transfert d'abonnement "eau"
Mandat de prélèvement SEPA
Assainissement
Demande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif
Demande de branchement au réseau public d'assainissement
Déroulement d'une demande de branchement d'assainissement
Demande d'autorisation de déversement
Ordures ménagères
Prise en charge des poubelles / emménagement
Mandat de prélèvement SEPA
Déménagement / clotûre de compte
Attention, en cas de déménagement, pensez à rendre votre carte d’accès déchèterie ! En cas de perte ou d’oubli, elle vous sera facturée 10€.
Règlements
Règlement du service d'eau potable
Règlement du service d'assainissement
Règlement des déchetteries
Règlement de collecte des déchets ménagers