Formulaires et documentations
Retrouvez ci-dessous tous les documents nécessaires à votre situation !
Les formulaires sont à télécharger, à compléter et à retourner à la Communauté de communes de la Basse-Zorn par :
- mail - info@cc-basse-zorn.fr
- voie postale - 34 rue de La Wantzenau - BP24 - 67728 Hoerdt Cedex
- à l'accueil - 34 rue de La Wantzenau, Hoerdt
La Communauté de communes de la Basse-Zorn traite les données recueillies pour réaliser les démarches mentionnées dans les formulaires. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données personnelles et exercer vos droits, rendez-vous sur la page "mentions légales" de notre site.
Animation Jeunesse
Communication
Charte d'utilisation des panneaux électroniques intercommunaux
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Bietlenheim
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Geudertheim
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Gries
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Hoerdt
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Kurtzenhouse
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weitbruch
Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weyersheim
Eau
Demande de branchement d'eau
Modification de l'intitulé de la facture d'eau
Souscription abonnement eau_locataire_suite à un emménagement
Demande transfert abonnement eau_suite à un déménagement
Demande transfert abonnement eau_suite à une vente
Mandat de prélèvement SEPA eau_SDEA
Assainissement
Demande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif
Demande de branchement au réseau public d'assainissement
Déroulement d'une demande de branchement d'assainissement
Demande d'autorisation de déversement
Ordures ménagères
Prise en charge des poubelles - emménagement
Clôture de compte des poubelles - déménagement
Mandat de prélèvement SEPA - ordures ménagères
Attention, en cas de déménagement, pensez à rendre votre carte d’accès déchèterie ! En cas de perte ou d’oubli, elle vous sera facturée 10€.