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Formulaires et documentations
Retrouvez ci-dessous tous les documents nécessaires à votre situation !
Les formulaires sont à télécharger, à compléter et à retourner à la Communauté de communes de la Basse-Zorn par :
- mail - info@cc-basse-zorn.fr
- voie postale - 34 rue de La Wantzenau - BP24 - 67728 Hoerdt Cedex
- à l'accueil - 34 rue de La Wantzenau, Hoerdt
Animation Jeunesse
Document à télécharger : Autorisation de sortie du territoire
Document à télécharger : Bulletin d'adhésion 2020/2021 + fiche sanitaire
Communication
Document à télécharger : Charte d'utilisation des panneaux électroniques intercommunaux
Document à télécharger : Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Bietlenheim
Document à télécharger : Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Geudertheim
Document à télécharger : Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Gries
Document à télécharger : Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Hoerdt
Document à télécharger : Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Kurtzenhouse
Document à télécharger : Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weitbruch
Document à télécharger : Formulaire de demande de message - Panneau électronique de Weyersheim
Eau
Document à télécharger : Demande de branchement au réseau public d’eau potable
Document à télécharger : Demande de souscription d'abonnement "eau" au nom du locataire
Document à télécharger : Modification intitulé facture eau
Document à télécharger : Demande de transfert d'abonnement "eau"
Document à télécharger : Mandat de prélèvement SEPA
Assainissement
Document à télécharger : Demande d'autorisation d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif
Document à télécharger : Demande de branchement au réseau public d'assainissement
Document à télécharger : Déroulement d'une demande de branchement d'assainissement
Document à télécharger : Demande d'autorisation de déversement
Ordures ménagères
Document à télécharger : Prise en charge des poubelles / emménagement
Document à télécharger : Mandat de prélèvement SEPA
Document à télécharger : Déménagement / clôture de compte
Attention, en cas de déménagement, pensez à rendre votre carte d’accès déchèterie ! En cas de perte ou d’oubli, elle vous sera facturée 10€.
Règlements
Document à télécharger : Règlement du service d'eau potable
Document à télécharger : Règlement du service d'assainissement
Document à télécharger : Règlement des déchèteries
Document à télécharger : Règlement de collecte des déchets ménagers
Banque de matériel communautaire : tonnelles
Document à télécharger : Demande de réservation
Document à télécharger : Règlement pour le prêt du matériel communautaire
Document à télécharger : Formulaire constat de défaut
Divers
Document à télécharger : Demande d'exonération d'apport d'amiante ciment